• 
• 
• 
• 
• 
• 
• 
• 

Site Partenaire

Accueil > La société > Mentions légales

accessoirescom a déclaré le présent site à la CNIL sous le numéro 1279267.

Directeur de publication : Sergio Giannetti.
Adresse  16 rue des quatre fils – 75003 PARIS

Editeur :

Société OVBT (Accessoirescom)
SARL inscrite au RCS de PARIS sous le N° 334 027 331, siégeant 16 rue des quatre fils – 75003 PARIS

Adresse de correspondance : Z.I. des Richardets 30 rue du Ballon 93160 Noisy le Grand, France - Téléphone : 33 (0)1 55 85 16 70 - 33 (0)1 55 85 16 70 - Fax : 33 (0)1 43 04 26 87
E-mail : contacts@accessoirescom.com

Hébergeur :

Société OVBT (Accessoirescom)
SARL inscrite au RCS de PARIS sous le N° 334 027 331, siégeant 16 rue des quatre fils – 75003 PARIS

Adresse de correspondance : Z.I. des Richardets 30 rue du Ballon 93160 Noisy le Grand, France - Téléphone : 33 (0)1 55 85 16 70 - 33 (0)1 55 85 16 70 - Fax : 33 (0)1 43 04 26 87
E-mail : contacts@accessoirescom.com

Webmaster  : Webnet 32 rue de Bellevue 92100 Boulogne Billancourt

Propriété intellectuelle
Le présent site constitue une œuvre de l'esprit au sens des articles L 111-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle, de même que chacun des éléments qui le composent (architecture, textes, photographies, illustrations, programmes informatiques...).
Toute reproduction ou représentation partielle ou totale dudit site ou de l’un des éléments qui le composent, sur un quelconque support, à d’autres fins que pour l’usage personnel de l’internaute, est interdite, sauf autorisation expresse et préalable de la société accessoirescom, titulaire des droits y afférents.
Le non-respect de cette interdiction constituerait une contrefaçon susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. Dans ce cadre, la société accessoirescom se réserve la possibilité de réclamer l'indemnisation de son entier préjudice.
Les droits attachés aux marques, dénominations sociales, noms commerciaux, enseignes et autres droits de propriété intellectuelle reproduits sur le présent site et/ou sur les produits qui y sont commercialisés sont protégés à ce titre, qu’ils soient enregistrés ou non et alors même que le présent site ne le précise pas. Ils demeurent la propriété de leurs titulaires respectifs.
La navigation sur le présent site ne confère à l’internaute aucun droit de faire usage des termes et signes protégés qui y sont reproduits.
S’agissant des droits de propriété intellectuelle couvrant les produits offerts à la vente sur le présent site, leur usage ultérieur par l’acheteur est strictement limité au cadre de leur revente et de la promotion y afférente, comme indiqué dans les conditions générales applicables.

Données personnelles
Par application de la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un accès d’accès, d’opposition, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent.
Pour exercer ce droit de rectifier, mettre à jour ou effacer les données vous concernant qui sont inexactes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite, il vous suffit d’accéder, sur le présent site, à votre espace personnel.
Vous pouvez également nous adresser un e-mail à l’adresse suivante :
contacts@accessoirescom.com.
Nous nous engageons à ne pas communiquer vos informations personnelles à quelque tiers que ce soit si ce n’est au transporteur afin d’optimiser les livraisons, sauf à y être contraints par la loi, les autorités publiques ou toute décision de justice.

Divers
Les informations du présent site peuvent contenir des inexactitudes techniques ou des erreurs typographiques. Ces informations seront périodiquement modifiées et les modifications seront incorporées dans les nouvelles éditions.
Enfin, la société accessoirescom peut, à tout moment et sans préavis, apporter des améliorations ou des changements aux produits, aux services et aux technologies décrits sur le présent site.